Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SNA HOLDINGS INC
/
D
Marque renouvelée - Marque en vigueur

D
SNA HOLDINGS INC, Société organisée selon les lois de l'État du Delaware

Numéro de dépôt :
1507675
Date de dépôt :
09/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/2029
D de SNA HOLDINGS INC

Présentation de la marque D

Déposée le 9 janvier 1989 par la société SNA HOLDINGS INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SNA HOLDINGS INC domicilié(e) 1105 North Market Street, WILMINGTON, DELAWARE - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TAoMA PARTNERS, M. NICOLLET Jean-Charles domicilié(e) 2 Rue du Général Delanne - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque D arrivera à expiration en date du 9 janvier 2029.

SNA HOLDINGS INC a également déposé les autres marques suivantes : SQUARE D , SQUARE D , D


SNA HOLDINGS INC, Société organisée selon les lois de l'État du Delaware - 1105 North Market Street, WILMINGTON, DELAWARE - États-Unis


TAoMA PARTNERS, M. NICOLLET Jean-Charles - 2 Rue du Général Delanne - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Renouvellement sans limitation n°2130678 - Publication au BOPI 1999-08

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2009 n°2394971 - Publication au BOPI 2009-01-19

Inscription - Transmission de propriété n°47229 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Inscription le 14 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297002 - Publication au BOPI 2000-03-14

Inscription le 14 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297001 - Publication au BOPI 2000-03-14

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2018 n°2701654 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2018-12-28

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.